SARL INSTANT PRECIEUX au capital de 3 000€
Siège social : 87, rue du Léry - 03700 Bellerive sur Allier
Siret: 794719328 00013
RCS Cusset
N° TVA intracommunautaire: FR40794719328

Conditions générales de vente
Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent exclusivement les ventes sur Internet de produits proposés par Instant Précieux. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions, notamment celles en vigueur pour les ventes en magasin.

Article 1 - Prix
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA) hors participation aux frais d'expédition.
1.2 - En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture et également lorsque vous aurez indiqué votre adresse dans le formulaire de commande. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort d'Instant Précieux. Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et/organismes compétents de votre pays. Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
1.3 – Instant Précieux se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de votre validation de commandes.
1.4 - Les produits demeurent la propriété d'Instant Précieux jusqu'au complet paiement du prix.
1.5 – Instant Précieux n'a pas vocation à vendre à des professionnels.

Article 2 - Commande
Sur Internet : www.instantprecieux.fr.
Vous pouvez également commander par par téléphone au 
09 64 48 79 30 depuis la France métropolitaine du lundi au vendredi de 10h à 17h00.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de votre validation de commande.

Article 3 - Validation
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions générales de vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Instant Précieux constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Instant Précieux et ses clients.

Article 4 - Disponibilité
Instant Précieux est un détaillant et n'a pas vocation à vendre en quantités importantes les produits proposés. Ainsi, la commande d'un seul modèle (et d'une seule taille) de chaussures, boléros, ou de robes est autorisé par client. Au délà de ce seuil, Instant Précieux se réserve le droit d'annuler partiellement ou totalement la commande. Dans tous les cas, Instant Précieux prendra contact avec le client afin trouver le compromis qui satisfiera le client .
Nos offres de produits sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles hors opérations promotionnelles mentionnées comme telle sur les sites. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement remboursée.

Article 5 - Livraison
5.1 - Généralités
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande. Pour les produits "en stock", la date limite de livraison correspond au délai d’expédition indiqué sur la fiche article auquel s’ajoute le délai de traitement et d’acheminement. Pour la commande de produits dont la disponibilité est indiquée comme "sur commande" lors de la passation de la commande, le délai d'expédition n'est donné qu'à titre indicatif et n'est pas contractuel. En cas de retard de plus de 2 semaines, Instant Précieux s'engage à en informer le client qui pourra à sa convenance conserver ou annuler sa commande.
Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que ceux-ci ont des dates de livraison différentes, la date de livraison de la commande est basée sur la date la plus éloignée. Instant Précieux se réserve toutefois la possibilité de fractionner les expéditions. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur la date limite de livraison qui vous a été indiquée. En cas de retard de livraison, nous vous proposerons par mail une nouvelle date de livraison. En tout état de cause, conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison de plus de 7 jours, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler votre commande dans un délai de 60 jours ouvrés. Dans ce cas, si vous avez reçu le produit, après votre annulation, nous procéderons au remboursement du produit et aux frais aller, à réception du produit par nos soins, complet et dans son état d’origine. Nous vous invitons également à contacter le Service clientèle pour toute question ou en cas de problème. En cas de paiement par carte bancaire ou privative et de livraisons fractionnées, seuls les produits expédiés sont débités. En cas de paiement par chèque, la commande sera expédiée à réception du chèque par nos soins.

5.2 - Réserves
Vous devez notifier au transporteur et à Instant Précieux toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...). Selon les cas définis à l'article 9 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article.
Lors de l'expédition de votre commande, Instant Précieux vous adresse un email de confirmation d'expédition. Dans le cas où la commande ne serait pas arrivée sous les 72h généralement constatées, le client s'engage à prévenir Instant Précieux sous 7 jours consécutifs. Passé ce délai, aucun remboursement ne pourra intervenir.

Article 6 - Paiement
Le règlement de vos achats s'effectue :
- soit par chèque
- soit par carte bancaire
- soit par virement bancaire.

En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou à Monaco.
La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque afin de permettre à Instant Précieux de gérer au mieux votre commande, le chèque sera à envoyer dans les 7 jours ouvrés suivant votre validation de commande à:
Instant Précieux - 87, rue du Léry - 03700 Bellerive sur Allier.

Article 7 - Sécurisation
Dans le cadre d’un paiement par CB, vous bénéficiez des mesures de sécurité prises par La Banque Postale (cryptage SSL).

Article 8 - Droit de rétractation

8.1 - Délai légal de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation auprès d'Instant Précieux, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Le délai court à partir du jour de réception des produits. Tout retour non notifié au préalable sera définitivement refusé.

 

Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez notifier à Instant Précieux, 87 rue du Léry, 03700 Bellerive sur Allier, Tel 09 64 48 79 contact@instantprecieux.fr, votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple courrier électronique ou lettre envoyée par La Poste). Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire. Lien vers le formulaire de rétractation. Vous pouvez également transmettre ces informations de rétractation en utilisant notre formulaire de contact. Un accusé de réception vous sera adressé dans les meilleurs délais.
Vous pouvez également vous rétracter par téléphone, mais en cas de litige, il vous appartiendra de prouver que vous avez bien exercé votre droit de rétractation dans les temps. 

Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du bien.

Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice... étiquettes non arrachées) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, et accompagnés d’une copie de la facture pour une gestion optimisée.

 

Conditions spécifiques pour un retour d'une robe de mariée

A votre demande, Instant Précieux vous adressera par email un bon retour, charge à vous de déposer le colis retour dans votre bureau de Poste. Le bon de retour vous sera adressé suite à votre rétractation.

Un seul retour par client sera pris en charge par Instant Précieux. Au delà d'un retour ou échange, les frais de retour seront à la charge du client.

Dans le cas où le client aurait commandé 2 robes de mariée et n'en garderait qu'une seule, Instant Précieux ne remboursera pas les frais de retour. Une seule offre de remboursement des frais de retour par client.

Cette offre n'est valable que pour les commandes passées depuis la France, la Corse et les DOM/TOM. 


8.2 - Conséquence de la rétractation et remboursement

En cas d'annulation du contrat de vente, Instant Précieux est tenu de vous rembourser sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours suivant la réception de la déclaration de rétractation ou de votre retour de marchandise, la totalité des paiements reçus, frais de livraison inclus (à l'exception des frais supplémentaires facturés si vous avez choisi un autre mode de livraison que le mode de livraison standard - le plus économique - proposé par Instant Précieux). Instant Précieux procédera au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part ; en tout état de cause, le remboursement n'occasionne aucun frais au client.
Instant Précieux peut différer le remboursement jusqu'au retour de la marchandise ou jusqu'à ce que vous nous ayez fourni une preuve de retour de la marchandise, la date retenue étant celle du premier de ces faits. 

Dans le cas où vous retournez une seule partie de votre commande, Instant Précieux ne remboursera pas les frais d'envoi. 
En cas d'échange, vous ne pouvez effectuer qu'une seule demande de retour ou échange par commande sur le site.

Dans le cas où vous avez bénéficié d'une gratuité des frais de port aller pour un achat d'un moment supérieur au montant indiqué dans la promotion, et  que vous retournez un ou plusieurs articles faisant passer le montant de la commande sous le seuil du montant pour bénéficier des frais de port offerts, Instant Précieux facturera les frais de port aller et les déduira donc du montant total du remboursement. 

Vous êtes tenu de nous retourner ou de nous remettre la marchandise sans délai et, en tout état de cause, au plus tard sous quatorze jours à compter du jour où vous nous avez informés de votre souhait d'annuler le contrat de vente. Ce délai est considéré comme respecté si vous nous retournez la marchandise avant l'expiration du délai de quatorze jours consécutifs. Passé ce délai, aucun retour et donc remboursement n'aura lieu. Les frais de port relatifs au retour de la marchandise sont à votre charge (sauf en cas d'un retour d'une robe de mariée, voir 8.1). Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accepté, quel qu'en soit le motif.

Dans le cas où vous ne seriez pas allé retirer votre colis dans le ICI Relais choisi au moment de votre commande, un montant de 10€ sera déduit du montant total du remboursement pour couvrir les frais de traitement et de retour.

Tous les retours doivent être effectués par Colissimo exclusivement. Aucun retour ne doit être fait en Relais car il ne sera pas accepté.


8.3 - Produits exclus du droit de rétractation
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les commandes dites « sur mesure », c'est-à-dire pour les commandes nécessitant de suivre les spécifications du consommateur (modification du design ou de la couleur), comme par exemple le service teinture pour les chaussures de mariée. Les produits dits "sur mesure" ne sont donc ni échangeables et ni remboursables.
Le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les commandes ayant bénéficiées d'un code promotionnel spécifique débutant par "GC-". Tous les autres codes promotionnels ouvrent bien droit à la rétractation.

8.4 - Adresse de retour:
Instant Précieux - 87, rue du Léry - 03700 Bellerive sur Allier.

8.5 - Etat des articles
Nous vous rappelons que les articles que vous souhaitez retourner doivent être neufs, non portés et retournés dans leur boite d'origine en parfait état et accompagnés d’une copie de la facture pour une gestion optimisée.
L'étiquette ne doit pas avoir été a
rrachée du produit (dans ce cas nous ne pourrions pas vous le rembourser ni même l'échanger). 
Le cintre et la housse de protection plastique avec référence de l'article (fournis avec les boléros, voiles et robes de mariée) doivent également être retournées. Si le retour est incomplet, il sera définitivement refusé par Instant Précieux.
En cas de retour de chaussures de mariée, les semelles extérieures doivent être intactes, sans aucune trace. Dans le cas contraire, le retour sera définitivement refusé par Instant Précieux. Nous vous conseillons donc d'essayer vos chaussures sur un tapis, afin de ne pas endommager les semelles extérieures.

A réception du colis, Instant Précieux jugera du parfait état de la marchandise retournée. Aucun retour ne sera accepté si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages rendent les articles impropres à la vente. 


Si le retour est refusé par Instant Précieux, les articles seront alors retournés au client aux frais du client sans que le client puisse exiger une quelconque compensation ou droit à remboursement, à l’exception de l’exercice ultérieur de ses droits à garantie sur les marchandises vendues. Dans le cas d'un échange, si les articles retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait du client et que cette utilisation ou ces dommages les rendent impropres à la vente, Instant Précieux pourra exercer toutes actions de recouvrement correspondantes auprès du client. 


Article 9 - Conformité des produits
Tous les articles proposés par Instant Précieux sont soumis à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. Le client dispose d'un délai de 3 jours à compter de la livraison pour former toutes réserves ou réclamations pour non conformité ou vice apparent des articles livrés, par e-mail via le formulaire de contact ; ou par courrier recommandé avec avis de réception à l’adresse suivante : Instant Précieux - 87, rue du Léry - 03700 Bellerive sur Allier.
Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté cette formalité, les articles seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par Instant Précieux. Si le vice apparent ou le défaut de conformité de l’article est avéré, Instant Précieux s’engage à procéder au remplacement de l’article ou à rembourser le client dans les plus brefs délais et à ses frais. Ce remboursement interviendra dans un délai maximum de 30 jours. Instant Précieux ne saurait être pour autant tenu pour responsable de la mauvaise utilisation et/ou de l’usage intensif des articles que pourrait en faire le client.

Article 10 - Service clientèle
Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :
Pour passer une commande : 09 64 48 79 30
du lundi au vendredi de 10h à 17h00.
Pour un suivi de commande, pour l’exercice du droit de rétractation : Nous mettons à votre disposition un formulaire de contact.

Article 11 - Propriété Intellectuelle
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations œuvres et images reproduits ou représentés sur le site Instant Précieux sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site Instant Précieux ou de tout ou partie des éléments se trouvant sur le site Instant Précieux est strictement interdite.

Article 12 - Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Instant Précieux ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Les recommandations sur les tailles indiquées sur les fiches produits ne sont données qu'à titre indicatif. Malgré le soin apporté aux recommandations sur les tailles, la responsabilité d'Instant Précieux ne saurait être engagée si la taille commandée par le client ne lui convient pas au final, chaque morphologie étant différente d'un client à un autre.  Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter grâce au formulaire de contact. Instant Précieux n’est responsable que du contenu des pages qu’elle édite. Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si Instant Précieux n’a pas vocation à vendre à des professionnels. Instant Précieux ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle.

Article 13 - Droit applicable - Litiges
Le présent contrat est soumis à la loi française.
La langue du présent contrat est la langue française.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Article 14 - Informations nominatives
Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l’exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en ligne à Service clientèle ou par courrier à Instant Précieux – 87, rue du Léry – 03700 Bellerive sur Allier en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse. Conformément à la réglementation en vigueur, votre demande doit être signée et accompagnée de la photocopie d’un titre d’identité portant votre signature et préciser l’adresse à laquelle doit vous parvenir la réponse. Une réponse vous sera alors adressée dans un délai de 2 mois suivant la réception de la demande. En fonction de vos choix émis lors de la création ou consultation de votre compte, vous serez susceptibles de recevoir des offres de notre société, ainsi que de sociétés partenaires. Si vous ne le souhaitez plus, vous pouvez à tout moment nous en faire la demande en le précisant dans le formulaire de contact. Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. C'est entre autres pour cela que nous faisons usage de cookies. Le cookie a pour but de signaler votre passage sur notre site. Les cookies ne sont donc utilisés par Instant Précieux que dans le but d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.


Date de dernière mise à jour : 26/04/2016